La presse française poursuit le navigateur Brave pour exploitation illicite de contenus par intelligence artificielle

L’Alliance de la presse d’information générale et 53 quotidiens attaquent en justice la société californienne, estimant que son moteur de recherche utilise sans autorisation des articles protégés pour entraîner et alimenter des modèles d’IA.

L’Apig, qui représente près de 300 journaux français, a annoncé lundi engager une procédure contre l’entreprise américaine Brave. L’organisme lui reproche d’utiliser les contenus de ses membres sans permission dans le cadre de son navigateur et de son moteur de recherche, où des fonctionnalités d’intelligence artificielle générative sont intégrées.

Cette action est la première en Europe à viser l’ensemble de la chaîne de valeur de l’IA générative, selon l’Apig. Une première audience est prévue le 10 septembre devant le tribunal judiciaire de Paris. Les plaignants, parmi lesquels figurent L’Équipe, Libération, Les Échos, Ouest France ou La Voix du Nord, réclament environ 80 millions d’euros de dommages et intérêts.

L’assignation reproche à Brave d’avoir synthétisé des publications de presse via son moteur de recherche et de les avoir mises à disposition de l’écosystème de l’IA générative. L’entreprise aurait indexé plus de quarante milliards de pages web, dont celles des journaux, sans autorisation. Ces contenus auraient servi à entraîner et à alimenter en temps réel les réponses de modèles de langage développés par des tiers.

L’Apig et ses membres dénoncent également l’exploitation non autorisée de leurs marques, incluant titres, logos et signes distinctifs. La procédure s’appuie sur le droit voisin du droit d’auteur, qui permet aux éditeurs de presse d’être rémunérés en cas de réutilisation de leurs contenus numériques, ainsi que sur le droit des marques.

Ce conflit illustre les tensions croissantes entre les acteurs de l’intelligence artificielle et les médias, ces derniers considérant la rémunération pour l’utilisation de leurs articles comme un enjeu économique vital. Brave, entreprise californienne moins connue que Google, développe un navigateur et un moteur de recherche concurrents, mais ses pratiques sont désormais contestées devant la justice française.