La bataille des pesticides interdits relancée au Sénat

Le Sénat a rallumé la mèche. En ajoutant des mesures très disputées sur la réintroduction de pesticides interdits dans la loi d’urgence agricole, les sénateurs risquent de faire capoter tout le texte.

L’examen du projet de loi d’urgence agricole vient de prendre un tournant explosif. Mercredi, la commission des Affaires économiques du Sénat a adopté un amendement qui permet de réautoriser à titre dérogatoire deux insecticides, l’acétamipride et le flupyradifurone. Ces produits sont interdits en France mais encore autorisés dans d’autres pays européens. Les dérogations seraient limitées dans le temps, soumises à un avis de l’Agence de sécurité sanitaire et réservées à des filières en difficulté comme la noisette ou la betterave. Les sénateurs de droite et du centre, majoritaires, estiment que c’est nécessaire pour éviter aux agriculteurs français une concurrence déloyale au sein de l’Union européenne.

Mais cette décision relance une controverse politique très vive. La gauche est fermement opposée à ces mesures, tout comme une partie du camp macroniste. La ministre de l’Agriculture, Annie Genevard, a déjà prévenu que le gouvernement ne souhaitait pas voir ce sujet s’inviter dans ce texte. Elle craint que cela n’entraîne des débats interminables et ne bloque l’adoption de la loi. Au Sénat, le socialiste Jean-Claude Tissot a dénoncé l’obstination de la droite, rappelant que plus de deux millions de personnes avaient signé une pétition contre une précédente loi similaire, la loi Duplomb. Celle-ci avait été partiellement censurée par le Conseil constitutionnel l’été dernier. À l’Assemblée nationale, la porte-parole du MoDem Perrine Goulet a mis en garde contre le risque de faire capoter l’intégralité du texte.

Ce débat sur les pesticides n’est qu’un élément parmi d’autres dans ce projet de loi censé répondre à la colère des agriculteurs. Les sénateurs ont aussi retravaillé le volet sur le stockage de l’eau, avec un objectif de doubler les volumes d’ici 2035. Ils ont également modifié une mesure visant à interdire l’importation de produits traités avec des pesticides interdits en France, en la recentrant sur les substances interdites dans toute l’Union européenne. Enfin, la commission a touché à la redevance pour pollution diffuse, une taxe sur l’achat de pesticides. Ils ont supprimé son indexation sur l’inflation et prévu qu’elle puisse être suspendue en cas de circonstances exceptionnelles comme des aléas climatiques.

Le texte doit maintenant être débattu dans l’hémicycle du Sénat à partir du 29 juin. Les jours à venir s’annoncent tendus. L’exécutif espérait faire adopter la loi d’urgence avant l’été. Mais avec ce retour des pesticides interdits, le chemin parlementaire pourrait bien se transformer en champ de mines.