Hausse des saisies de contrefaçons, des masques aux médicaments

Le ministre des Comptes publics Olivier Dussopt a annoncé lundi, depuis l’aéroport de Roissy, le lancement d’un plan de lutte contre les contrefaçons après un bond des saisies douanières en 2020, notamment des masques et des médicaments.

Malgré la crise sanitaire et le ralentissement des flux, les douanes ont saisi l’an dernier 5,6 millions d’articles contrefaits, soit 20% de plus qu’en 2019.

Outre les habituels articles de luxe, jeux, timbres et parfums, les douanes ont noté une augmentation des saisies des médicaments (128.000 lots), allant du « remède miracle » contre le Covid aux traditionnelles pilules contres les dysfonctionnements érectiles.

Effet indirect du confinement et de la fermeture des salons de coiffure: les douanes ont également saisi davantage de tondeuses à cheveux imitant des marques coûteuses.

« Les fraudeurs sont en recherche perpétuelle de nouvelles opportunités, nous avons vu dès le mois d’avril avec la multiplication des masques contrefaits et la saisie totale depuis de 227.000 masques », a déclaré Olivier Dussopt, Ministre délégué chargé des comptes publics, alertant sur les risques « économiques, sécuritaires et sanitaires », des ces marchés parallèles.

Les dernières années ont été marquées par une forte hausse des contrefaçons détectées parmi les petits colis issus de l’e-commerce, qui arrivent en France par avion, principalement d’Asie.

Le plan de lutte annoncé, qui passera par une coopération renforcée avec les plateformes de vente en ligne, vise à « fluidifier les relations avec les acteurs du e-commerce pour identifier et démanteler les trafics ».

Il prévoit aussi le renforcement de la mission des « cyberdouaniers » chargés de patrouiller sur les sites internet et les réseaux sociaux.

Les marques sont également invités à intensifier leur demandes d’intervention auprès des douanes, lorsqu’elles remarquent la vente de produits d’imitation.

« Tant que les plateformes ne sont pas forcées à lutter contre la contrefaçon, elles ne le feront pas pleinement, dans la mesure ou cela représente un business extrêmement important pour elles, qu’elles favorisent au détriment de la santé et de la sécurité des consommateurs », a réagi auprès de l’AFP, Delphine Sarfati-Sobreira, directrice générale de l’UNIFAB, l’Union des Fabricants.

La contrefaçon représenterait, selon une enquête de l’OCDE et de l’EUIPO (l’Office de l’Union européenne pour la propriété intellectuelle) de mars 2019 pas moins de 3,3 % des échanges mondiaux.

Au niveau de l’Union européenne, 6,8 % des importations en provenance du reste du monde seraient des contrefaçons, ce qui correspond à une perte fiscale de 16 milliards d’euros par an.

La France est le deuxième pays le plus touché par la contrefaçon, après les Etats-Unis et avant l’Italie, selon Bercy.

Les clients d’articles contrefaits s’exposent à une amende correspondant à deux fois la valeur de l’article original. « C’est une invitation à réfléchir avant d’acheter », a conclu le ministre.