Instagram et Facebook jugés pour avoir rendu les ados accros

Une trentaine d’États américains accusent Meta d’avoir conçu ses applications pour captiver les mineurs. Le procès s’ouvre devant un tribunal fédéral de Californie.

Le géant américain Meta va devoir s’expliquer devant la justice fédérale. Trente États, menés par les procureurs généraux de Californie, du Colorado, du Kentucky et du New Jersey, lui reprochent d’avoir rendu Instagram et Facebook délibérément addictifs pour les adolescents. Mercredi, la sélection des jurés démarre au tribunal d’Oakland. Les audiences elles-mêmes commenceront le 18 août et s’étaleront sur six semaines.

Pour Vincent Joralemon, juriste à l’université de Berkeley, cette affaire évoque les procès contre l’industrie du tabac dans les années 1990. À l’époque, des États avaient obtenu des milliards des cigarettiers. Aujourd’hui, ce sont les méthodes commerciales des réseaux sociaux qui sont sur la sellette. Les plaignants réclament des pénalités pouvant atteindre 1 400 milliards de dollars, un montant proche de la valeur boursière de Meta. Mais la juge Yvonne Gonzalez Rogers a déjà prévenu que cette somme était déraisonnable, tout en jugeant les 4 millions proposés par Meta dérisoires. Le jury rendra un simple avis consultatif, et c’est elle qui décidera des éventuelles sanctions.

Le procès ne porte pas sur ce que les utilisateurs publient. Il vise la conception même des applications. Les plaignants estiment que Meta a enfreint les lois de protection des consommateurs de leurs États ainsi qu’une loi fédérale encadrant les données des enfants, la COPPA. Ils dénoncent des fonctionnalités conçues pour retenir les mineurs, comme le défilement infini, les notifications nocturnes ou les likes. En attaquant le design des produits, ils espèrent contourner l’immunité légale qui protège les plateformes pour les contenus de leurs membres. La cour d’appel fédérale de San Francisco a d’ailleurs rejeté un ultime recours de Meta qui invoquait cette protection.

Meta, de son côté, rejette ces accusations. Le groupe affirme avoir écouté les parents et collaboré avec des experts et les forces de l’ordre. Il compte aussi démontrer que la santé mentale des jeunes ne dépend pas d’une seule application et que l’usage problématique des réseaux sociaux n’est pas une addiction médicalement reconnue. Mais le témoignage de Mark Zuckerberg, attendu à la barre, pourrait être décisif. Six mois après sa première comparution devant un jury à Los Angeles, le patron de Meta devra répondre de ce que son entreprise savait sur les effets de ses plateformes.

Ce que Meta savait et ce qu’il disait publiquement, voilà le cœur du problème, analyse Nora Freeman Engstrom, professeure de droit à Stanford. Les révélations de Frances Haugen à l’automne 2021, avec les Facebook Files, avaient déjà mis en lumière les dégâts d’Instagram chez les adolescentes. Meta a déjà été condamné deux fois cette année, dont une fois à verser 6 millions de dollars avec YouTube à une adolescente de Los Angeles et une autre fois près d’un milliard au Nouveau-Mexique. D’autres plateformes comme Snap et TikTok sont également visées par des plaintes de familles et de collectivités éducatives. En mai, les quatre sociétés ont préféré payer 27 millions de dollars pour éviter un procès-test avec un district scolaire du Kentucky. Mais cette affaire pourrait traîner pendant des décennies, prévient Vincent Joralemon. La plus grande menace pour Meta reste l’obligation de modifier profondément ses produits et l’atteinte à sa réputation.

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