Renault dans la tourmente judiciaire du Dieselgate

Le constructeur automobile fait face à une nouvelle demande de procès pour tromperie aggravée, alors qu’il maintient son innocence dans cette affaire de pollution aux oxydes d’azote.

Le parquet de Paris a demandé l’ouverture d’un troisième procès dans le cadre du scandale du Dieselgate, cette fois visant Renault. Cette requête intervient après celles déjà formulées à l’encontre de Volkswagen et de Peugeot-Citroën. Le constructeur français, mis en examen en juin 2021, rejette fermement toute accusation d’infraction.

Les investigations suggèrent que Renault aurait délibérément ajusté les paramètres de certains véhicules diesel, commercialisés entre 2009 et 2017, pour qu’ils satisfassent aux normes antipollution lors des tests d’homologation, mais pas en conditions réelles d’utilisation. Selon les réquisitions du parquet, cette pratique aurait contribué à une augmentation des émissions d’oxydes d’azote, susceptibles d’affecter la santé publique.

Le groupe automobile se défend en affirmant que ses véhicules n’ont jamais été équipés de dispositifs frauduleux et qu’ils ont toujours été conformes à la réglementation en vigueur. Renault invoque par ailleurs une récente décision de la Cour de cassation qui, selon lui, remet en cause la validité de la procédure.

L’affaire prend une dimension collective, avec 381 parties civiles déjà constituées, parmi lesquelles plusieurs villes françaises et des associations. Les enjeux financiers sont considérables, la Répression des fraudes estimant à près de 900 000 le nombre de véhicules concernés pour un chiffre d’affaires dépassant 16 milliards d’euros.

Cette affaire s’inscrit dans la continuité du scandale mondial du Dieselgate, révélé aux États-Unis en 2015, qui avait exposé les pratiques douteuses de plusieurs constructeurs automobiles. En France, les autorités judiciaires entendent accélérer le traitement de ces dossiers pour permettre aux victimes potentielles d’obtenir réparation. Les prochaines décisions des juges d’instruction et de la cour d’appel de Paris seront déterminantes pour l’issue de cette procédure complexe.