Lycée musulman Averroès: le rapporteur public préconise d’annuler la résiliation du contrat avec l’Etat

Le lycée musulman Averroès pourrait retrouver son contrat avec l’État : le rapporteur public plaide en sa faveur

Le rapporteur public du tribunal administratif de Lille a recommandé, mardi 18 mars, l’annulation de la décision de la préfecture du Nord de résilier le contrat liant l’État au lycée musulman Averroès. Cette préconisation, qui va à l’encontre des précédentes décisions judiciaires, pourrait redonner espoir à l’établissement lillois, privé de subventions publiques depuis la rentrée 2024.

Le rapporteur public a pointé des « vices » dans la procédure engagée par la préfecture, estimant que les manquements reprochés au lycée ne justifiaient pas une rupture aussi radicale. En décembre 2023, le préfet du Nord avait mis fin au contrat d’Averroès, invoquant des « manquements graves aux principes fondamentaux de la République ». Parmi les griefs figuraient notamment la présence d’ouvrages religieux controversés dans la bibliographie d’un cours d’éthique musulmane et une prépondérance de livres sur l’islam au détriment d’autres religions dans le Centre de documentation et d’information (CDI) de l’établissement.

Cependant, le rapporteur public a contesté ces accusations, soulignant qu’aucun élément ne prouvait que les textes litigieux avaient été étudiés en classe. Il a également relevé la présence de dix ouvrages traitant d’autres religions et de la laïcité dans le CDI, ce qui nuance l’argument de la préfecture. Bien que certains manquements aient été reconnus, ils n’ont pas été jugés suffisamment graves pour justifier la résiliation du contrat.

Cette recommandation intervient dans un contexte tendu pour les établissements scolaires musulmans en France. La semaine dernière, le tribunal administratif de Lyon a refusé de rétablir le contrat du lycée Al Kindi, l’un des deux autres lycées musulmans conventionnés avec l’État. Pour Averroès, cette décision représente une lueur d’espoir. L’avocat de l’établissement, Me Guez Guez, a salué cette annonce comme un « soulagement ».

Le tribunal administratif de Lille rendra sa décision finale dans les prochaines semaines. En attendant, cette affaire relance le débat sur la place des établissements confessionnels dans le système éducatif français et sur les critères d’évaluation de leur conformité aux valeurs républicaines.