Renault dans la tourmente judiciaire du Dieselgate

Le parquet de Paris réclame un procès pour tromperie aggravée, une décision que le constructeur français conteste fermement.

Le ministère public a demandé l’ouverture d’un troisième procès dans l’affaire des émissions polluantes, visant cette fois Renault. Cette requête intervient après des procédures similaires engagées contre Volkswagen et Peugeot-Citroën. Le constructeur français, mis en examen en 2021, rejette toute accusation de fraude aux normes antipollution.

Selon les réquisitions du parquet, datées du 25 juin, Renault aurait conçu des véhicules aux normes Euro 5 et Euro 6, vendus entre 2009 et 2017, pour qu’ils respectent les seuils réglementaires uniquement lors des tests d’homologation. En conditions réelles, ces moteurs diesel auraient émis des niveaux d’oxydes d’azote supérieurs aux limites autorisées, avec des conséquences potentielles sur la santé publique.

Le groupe se défend en affirmant que ses véhicules ont toujours été conformes à la législation en vigueur et qu’aucun logiciel frauduleux n’a été installé. Il invoque également un arrêt récent de la Cour de cassation qui, selon lui, remet en cause la validité de la procédure. Renault dénonce une tentative d’influence sur la décision à venir de la chambre de l’instruction de Paris.

L’enquête révèle des éléments suggérant une stratégie délibérée visant à contourner les normes environnementales. Les déclarations d’anciens collaborateurs laissent entendre que l’objectif était de satisfaire aux protocoles de test sans garantir le même niveau de dépollution en usage quotidien.

Près de 400 parties civiles, dont plusieurs grandes villes françaises et des associations, se sont jointes à la procédure. Les dommages potentiels pourraient concerner des centaines de milliers de véhicules, pour un chiffre d’affaires estimé à plusieurs milliards d’euros.

Cette affaire s’inscrit dans le sillage du scandale mondial du Dieselgate, révélé en 2015, qui avait exposé les pratiques douteuses de plusieurs constructeurs automobiles. Les procès à venir devraient permettre d’éclaircir les responsabilités et, le cas échéant, d’indemniser les victimes de ces pratiques.