Un nouveau texte sénatorial relance le débat sur les néonicotinoïdes

Le sénateur Laurent Duplomb propose à nouveau d’autoriser certains insecticides interdits, quelques mois après le rejet par le Conseil constitutionnel d’une première initiative législative sur ce sujet.

Un projet de loi a été enregistré au Sénat ce lundi, visant à assouplir la réglementation française sur les produits phytopharmaceutiques. Porté par le sénateur Laurent Duplomb et cosigné par plusieurs élus de la majorité présidentielle et du centre, ce texte entend prévenir, selon ses auteurs, le risque de disparition de certaines productions agricoles nationales.

La proposition se concentre sur deux substances actives de la famille des néonicotinoïdes, l’acétamipride et le flupyradiflurone, dont l’emploi est actuellement prohibé sur le territoire mais demeure autorisé dans d’autres États membres de l’Union européenne. Le dispositif prévoit leur réintroduction sous un cadre strictement défini.

Cette initiative fait suite à la censure, cet été, d’une disposition clé de la précédente « loi Duplomb » par le Conseil constitutionnel. Les Sages avaient alors jugé que la réautorisation de l’acétamipride, insuffisamment encadrée, portait atteinte aux principes de la Charte de l’environnement. Le nouveau texte a été conçu, selon son promoteur, pour tenir compte de ces objections juridiques, une saisine préalable du Conseil d’État étant envisagée.

Lors d’une récente intervention, le sénateur a justifié sa démarche par la nécessité de préserver la souveraineté alimentaire du pays. Il a mis en garde contre les conséquences, selon lui, d’un désarmement phytosanitaire pour l’avenir des filières agricoles et l’approvisionnement national.

La question divise profondément le monde agricole. Certaines organisations, comme la Coordination rurale, soutiennent cette réautorisation, arguant de l’absence d’alternatives efficaces pour des cultures telles que la betterave sucrière. À l’inverse, une pétition s’opposant à l’emploi de ces substances a recueilli plus de deux millions de signatures, déclenchant un débat parlementaire prévu à l’Assemblée nationale.

Le calendrier d’examen de cette proposition de loi n’est pas encore fixé. Elle relance un débat de fond entre impératifs de protection de la biodiversité et de la santé publique, et pressions économiques sur le secteur agricole.