Sanofi visé par une perquisition dans une enquête fiscale

Le géant pharmaceutique fait l’objet d’investigations pour des montages financiers présumés impliquant la Société Générale, au cœur d’une enquête pour blanchiment de fraude fiscale.

Les locaux parisiens du groupe pharmaceutique Sanofi ont fait l’objet d’une intervention judiciaire mardi. Cette opération s’inscrit dans le cadre d’une enquête préliminaire diligentée par le parquet national financier concernant des dispositifs fiscaux proposés par la Société Générale à plusieurs grandes entreprises. L’enquête vise notamment à déterminer si le laboratoire a bénéficié de ces mécanismes pour optimiser sa fiscalité entre la France et le Luxembourg.

Les investigations, confiées à l’Office national antifraude, portent sur des chefs de blanchiment de fraude fiscale et d’association de malfaiteurs. Le groupe Lactalis est également concerné par ces soupçons. Cette affaire fait suite à des perquisitions menées en juin dernier au siège de la Société Générale à La Défense et au Luxembourg, où quatre personnes avaient été placées en garde à vue.

Selon des éléments de l’enquête, les investigations cherchent à établir si une division spécialisée de la banque a conçu et mis en œuvre des montages à vocation principalement fiscale au profit de grands groupes français. Un ancien collaborateur de l’établissement bancaire a indiqué que ces opérations reposaient sur l’utilisation poussée de dispositifs fiscaux existants, comme le régime mère-fille, et sur le cumul de mécanismes fiscaux de différents pays dans des transactions transfrontalières.