Anthropic consacre 1,5 milliard de dollars pour solder un litige historique sur l’utilisation d’œuvres protégées

La société d’intelligence artificielle a conclu un accord majeur avec des ayants droit, évitant un procès qui aurait pu menacer sa stabilité financière. Cette transaction constitue un précédent dans le paysage juridique de l’IA générative.

La société américaine Anthropic a accepté de verser une somme minimale de 1,5 milliard de dollars à un fonds destiné à indemniser des auteurs, éditeurs et détenteurs de droits. Cette décision fait suite à des accusations selon lesquelles la start-up aurait illégalement téléchargé et utilisé des millions d’ouvrages pour entraîner ses modèles d’intelligence artificielle. L’accord, dévoilé ce week-end, marque un tournant dans les contentieux opposant les géants de l’IA aux créateurs de contenus.

Bien qu’un tribunal californien ait antérieurement estimé que l’utilisation d’œuvres protégées pour l’apprentissage des systèmes d’IA pouvait relever de l’usage loyal, le juge avait néanmoins reconnu qu’Anthropic avait enfreint la loi en procédant au téléchargement de livres via des plateformes non autorisées. La société a contesté cette interprétation juridique, tout en jugeant préférable de parvenir à une résolution amiable.

Le montant final de l’indemnisation pourrait être révisé à la hausse si le nombre d’œuvres concernées excède 500 000 unités. Dans ce cas, Anthropic s’est engagée à verser 3 000 dollars supplémentaires par ouvrage. L’accord doit encore recevoir l’aval du juge fédéral compétent lors d’une audience prévue prochainement.

Ce règlement permet à Anthropic d’éviter une procédure judiciaire longue et incertaine, dont l’issue aurait pu s’avérer bien plus coûteuse. Il offre également une compensation substantielle aux plaignants et pourrait inspirer d’autres négociations du même type, à un moment où de nombreux créateurs et maisons d’édition contestent l’utilisation non rémunérée de leurs contenus par les systèmes d’IA.

D’autres affaires similaires sont en cours aux États-Unis, visant notamment des entreprises technologiques comme Apple ou Meta. Si la notion d’« usage loyal » continue d’être invoquée par les développeurs d’IA, cet accord illustre une volonté croissante de concilier innovation et respect de la propriété intellectuelle.

Des organisations représentant les artistes et auteurs saluent cette décision, y voyant une première étape vers une reconnaissance plus systématique des droits des créateurs dans l’écosystème de l’intelligence artificielle.