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Taxe foncière : décryptage d’un avis souvent énigmatique

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Alors que les contribuables reçoivent ces jours-ci leurs avis d’imposition, voici les clés pour en comprendre les subtilités et anticiper les échéances.

Les avis de taxe foncière, qu’ils soient parvenus par voie postale ou dématérialisée, suscitent régulièrement des interrogations. La somme indiquée au recto du document correspond au montant total à régler, payable intégralement à mi-octobre pour les non-mensualisés. Les redevables ayant opté pour les prélèvements mensuels verront quant à eux ce montant réparti jusqu’à la fin de l’année, avec des échéances programmées le 15 de chaque mois.

Le détail du calcul figure en page deux de l’avis. Y sont notamment indiqués les taux votés par la collectivité, variables d’une commune à l’autre, ainsi que la base d’imposition, calculée à partir de la valeur locative cadastrale du bien. Cette dernière, réévaluée de 1,7 % cette année, représente un loyer annuel théorique dans des conditions normales de mise en location.

Les cotisations communales – taxe foncière sur les propriétés bâties, taxe d’enlèvement des ordures ménagères, ou encore taxe Gemapi – résultent du produit de la base par les taux applicables. Leur somme constitue le montant total dû à la collectivité. L’État perçoit pour sa part des frais de gestion représentant 3 % de ce total. Les variations annuelles permettent enfin aux contribuables de mesurer l’évolution de leur imposition.

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