Boeing échappe aux poursuites pénales pour les accidents du 737 MAX

Le constructeur aéronautique voit les charges retenues contre lui définitivement abandonnées après un accord avec le ministère de la Justice américain, clôturant un volet crucial du contentieux né des deux crashes ayant coûté la vie à 346 personnes.

Un tribunal fédéral du Texas a ordonné l’abandon des poursuites pénales engagées contre Boeing suite aux accidents mortels de deux appareils 737 MAX survenus en 2018 et 2019. Cette décision fait suite à une requête conjointe du ministère de la Justice et du constructeur aéronautique, officialisant un arrangement intervenu fin mai pour clore cette procédure. Le juge saisi a toutefois exprimé des réserves concernant les termes de l’accord, tout en reconnaissant son absence de marge de manœuvre pour s’y opposer.

L’avionneur avait accepté un mécanisme de non-poursuites pénales, évitant ainsi une condamnation qui aurait compromis ses relations commerciales avec le gouvernement fédéral, partenaire essentiel dans les domaines aérospatial et de la défense. Boeing s’est engagé à respecter les dispositions convenues et à poursuivre le renforcement de ses dispositifs internes relatifs à la sécurité et à la conformité.

Dans le cadre de cet arrangement, la firme admet avoir entravé les investigations de l’autorité de régulation aérienne américaine. Elle devra par ailleurs verser 1,1 milliard de dollars, incluant une amende de 244 millions, un fonds d’indemnisation de 444,5 millions destiné aux familles des victimes, ainsi qu’une enveloppe de 455 millions consacrée à l’amélioration de ses programmes de sûreté.

Les accidents du 737 MAX de Lion Air et d’Ethiopian Airlines avaient mis en cause le logiciel MCAS, dont Boeing a reconnu la responsabilité dans la survenue des deux événements. Un précédent accord, conclu en 2021, imposait déjà à l’entreprise des mesures correctives. Toutefois, l’incident survenu en janvier 2024 sur un 737 MAX 9 d’Alaska Airlines, ayant perdu en vol un élément de fuselage, a ravivé les interrogations sur les standards de qualité du groupe et conduit le ministère de la Justice à revenir sur les engagements antérieurs.

Parallèlement à la procédure pénale, de nombreuses actions civiles ont été intentées contre Boeing. La majorité d’entre elles ont abouti à des règlements extrajudiciaires, l’entreprise indiquant avoir débloqué plusieurs milliards de dollars à cet effet. Un premier procès civil relatif au crash d’Ethiopian Airlines s’est ouvert cette semaine à Chicago.